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 Bibliothèque virtuelle des manuscrits médiévaux BVMM

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MessageSujet: Bibliothèque virtuelle des manuscrits médiévaux BVMM   Mar 9 Avr 2013 - 5:23

lu sur Mediaephile ici:
http://mediaephile.com/forum/cgi-bin/yabb2/YaBB.pl?num=1365420982/6

bibliothèque virtuelle des manuscrits médiévaux de l'institut de recherche et d'histoire des textes du CNRS
http://bvmm.irht.cnrs.fr


La Bibliothèque virtuelle des manuscrits médiévaux (BVMM), est élaborée par l’Institut de recherche et d’histoire des textes (IRHT-CNRS). Elle permet de consulter la reproduction d’une large sélection de manuscrits, du Moyen Âge jusqu’au début de la Renaissance, conservés dans des fonds patrimoniaux dispersés sur tout le territoire français, hormis ceux de la Bibliothèque nationale de France.

Conditions d'utilisation
La Bibliothèque virtuelle des manuscrits médiévaux (BVMM) constitue l'entrepôt de consultation des reproductions numériques disponibles à l'IRHT.

Sauf mentions contraires, les reproductions numériques sont couvertes, conformément à la décision du Comité scientifique de pilotage de la BVMM, par une licence CC BY NC 3.0, autorisant la reproduction des données sous condition de citation et uniquement pour des opérations non commerciales.

La réutilisation commerciale des contenus de la BVMM (produits d’édition, publicité, supports imprimés ou électroniques, pages internet d’entreprises, banques de données commerciales et tous procédés tant actuels que futurs) est soumise à l'autorisation préalable des établissements détenteurs et doit faire l'objet d'une référence à la source de l'image.

L'utilisateur est invité à s'informer des conditions de réutilisation des reproductions auprès de ces établissements dont les adresses et noms des responsables sont disponibles dans Medium (lien hypertexte), sous l'onglet Etablissements.

Les présentes conditions d'utilisation des contenus de la BVMM sont régies par la loi française.

Cette situation est susceptible d'évoluer en fonction des positions officielles que prendraient les Ministères de la Culture et de la Communication, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, ainsi que le CNRS, quant au droit de reproduction des œuvres du domaine public et quant au droit d'auteur.

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